{"id":2623,"date":"2021-09-09T11:47:44","date_gmt":"2021-09-09T09:47:44","guid":{"rendered":"https:\/\/mvanparis.com\/?page_id=2623"},"modified":"2021-09-09T11:48:30","modified_gmt":"2021-09-09T09:48:30","slug":"termsconditions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/mvanparis.com\/fr\/termsconditions\/","title":{"rendered":"TERMS&CONDITIONS"},"content":{"rendered":"

[vc_row][vc_column width=\u00a0\u00bb1\/6″][\/vc_column][vc_column width=\u00a0\u00bb2\/3″][vc_column_text]Vous \u00eates actuellement connect\u00e9 au site internet mvanparis.com, enregistr\u00e9e au RCS de Paris en
\nFrance, sous le num\u00e9ro\u2026\u2026\u2026, si\u00e8ge social : 5 rue des Sources, 91210 Draveil, France; email :
\ncontact@mvanparis.com, TVA non applicable, article 293B du CGI, directeur de publication : Daniela
\nMoldovan.<\/p>\n

1. Dispositions g\u00e9n\u00e9rales<\/strong>
\nLes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente d\u00e9taill\u00e9es ci-dessous s\u2019appliquent \u00e0 toutes les commandes
\npass\u00e9es aupr\u00e8s de MVAN pour l\u2019ensemble des produits et services propos\u00e9s sur le Site.
\nVeuillez lire attentivement ces conditions, notre politique en mati\u00e8re de cookies et notre politique
\nde confidentialit\u00e9 avant d\u2019utiliser ce site Web. En utilisant ce site Web ou en passant une commande,
\nvous acceptez d\u2019\u00eatre li\u00e9 par ces conditions et par nos politiques de protection des donn\u00e9es.
\nVeuillez vous assurer d\u2019avoir lu et compris les Conditions avant de passer votre commande.<\/p>\n

2. Coordonn\u00e9es et votre visite sur le site<\/strong>
\nLes informations ou donn\u00e9es personnelles que vous nous communiquez seront trait\u00e9es conform\u00e9ment
\n\u00e0
\nPolitiques de protection des donn\u00e9es. En utilisant ce site Web, vous acceptez le traitement de ces
\ninformations et coordonn\u00e9es et vous d\u00e9clarez que toutes les informations ou coordonn\u00e9es fournies
\nsont vraies et exactes.<\/p>\n

3. Utilisation de notre site Web<\/strong>
\nEn utilisant ce site Web et en passant des commandes sur celui-ci, vous acceptez de:
\nUtilisez ce site Web uniquement pour des consultations ou pour passer des commandes l\u00e9galement
\nvalides.
\nNe passez pas de commandes fausses ou frauduleuses. Si nous avons des raisons de penser
\nqu\u2019une telle commande a \u00e9t\u00e9 pass\u00e9e, nous serons autoris\u00e9s \u00e0 l\u2019annuler et \u00e0 en informer les autorit\u00e9s
\ncomp\u00e9tentes.
\nFournissez-nous votre adresse e-mail, votre adresse postale et \/ ou d\u2019autres informations de
\ncontact r\u00e9elles et exactes. De m\u00eame, vous nous autorisez \u00e0 utiliser ces donn\u00e9es afin que nous
\npuissions vous contacter dans le cadre de votre commande, le cas \u00e9ch\u00e9ant.
\nVous ne pourrez pas passer de commande si vous ne nous fournissez pas toutes les donn\u00e9es requises.
\nPour passer une commande, le client doit avoir atteint la majorit\u00e9 et jouir de sa pleine capacit\u00e9
\njuridique pour conclure des contrats, et poss\u00e9der une carte de paiement valide \u00e9mise par
\nune banque acceptable pour le paiement MVAN fournir.<\/p>\n

4. Produits<\/strong>
\nLes produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sont ceux d\u00e9crits sur le Site au jour o\u00f9 le Client consulte le Site.
\nLes offres de produits et les prix sont valables dans la limite des stocks disponibles.
\nCes produits sont ceux list\u00e9s le jour de la consultation par l\u2019utilisateur. Lorsque le produit n\u2019est pas
\ndisponible, il sera affich\u00e9 sur le site, sinon, en cas d\u2019erreur, MVAN s\u2019engage \u00e0 en informer le client
\npar e-mail dans les plus brefs d\u00e9lais. Si le produit a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 pay\u00e9, MVAN s\u2019engage \u00e0 rembourser
\nau client le prix de l\u2019article. Les produits propos\u00e9s \u00e0 la vente sont d\u00e9crits et pr\u00e9sent\u00e9s avec la plus
\ngrande pr\u00e9cision possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions se sont produites dans cette pr\u00e9sentation,
\nMVAN ne saurait \u00eatre tenue responsable. Les photographies et textes illustrant les produits
\nn\u2019entrent pas dans le champ contractuel.<\/p>\n

5. Prix<\/strong>
\nLes prix sont mentionn\u00e9s sur les sites Web en Euros. Les prix sont TTC mais excluent les frais de
\nlivraison (qui seront ajout\u00e9s au montant total \u00e0 payer) et tous les droits de douane et autres taxes.
\nCertains pays en dehors de l\u2019Union europ\u00e9enne peuvent \u00eatre soumis \u00e0 des frais suppl\u00e9mentaires
\n(droits, taxes) \u00e0 la r\u00e9ception en fonction de la l\u00e9gislation de leur pays.
\nMVAN se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment. Les produits restent la propri\u00e9t\u00e9 de
\nMVAN jusqu\u2019au paiement int\u00e9gral du prix.<\/p>\n

6. Commande<\/strong>
\nL\u2019acceptation d\u2019une commande pass\u00e9e sur le site est subordonn\u00e9e au respect de la proc\u00e9dure
\nmise en place par MVAN, exprim\u00e9e par une succession de diff\u00e9rentes \u00e9tapes que le client devra
\nsuivre pour valider sa commande.
\nLe Client peut \u00e0 tout moment modifier ou retirer les produits ajout\u00e9s dans son panier.
\nLe panier r\u00e9sume les produits s\u00e9lectionn\u00e9s par le client, ainsi que son prix, et les frais d\u2019exp\u00e9dition,
\nhors taxes et autres taxes. Le Client peut modifier \u00e0 tout moment son panier avant de valider la
\ncommande.
\nLe prix pay\u00e9 par le client n\u2019inclut pas les taxes douani\u00e8res et autres. Ces frais suppl\u00e9mentaires
\nsont directement pay\u00e9s par le client au transporteur.<\/p>\n

7. Refus de commande<\/strong>
\nNous nous r\u00e9servons le droit de retirer tout produit de ce site Web \u00e0 tout moment et de remplacer
\nou de modifier tout contenu ou information qu\u2019il pr\u00e9sente. Bien que nous mettions toujours tout en
\noeuvre pour r\u00e9pondre au mieux \u00e0 toutes les commandes, des circonstances exceptionnelles
\npeuvent survenir, telles qu\u2019un probl\u00e8me de fabrication ou d\u2019inventaire ou un incident de paiement,
\net nous obliger \u00e0 refuser de traiter une commande apr\u00e8s vous avoir envoy\u00e9 la confirmation de
\ncommande. Nous nous r\u00e9servons ce droit \u00e0 tout moment. Dans ce cas, si le paiement a d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9
\neffectu\u00e9, nous vous rembourserons tous les montants pay\u00e9s, y compris les frais de livraison dans
\nles plus brefs d\u00e9lais, selon le m\u00eame mode de paiement que celui que vous avez utilis\u00e9 lors de la
\ntransaction. Dans tous les cas, ce remboursement n\u2019entra\u00eenera aucun frais \u00e0 votre charge.
\nNous nous r\u00e9servons le droit de refuser ou d\u2019annuler toute commande pass\u00e9e par un client avec
\nlequel nous avons actuellement un litige concernant le paiement d\u2019une commande ant\u00e9rieure ou
\nun soup\u00e7on objectif de fraude.<\/p>\n

8. Livraison<\/strong>
\nLes livraisons sont effectu\u00e9es par notre service postal local. Nous livrons du lundi au vendredi.
\nLa livraison a lieu au moment du transfert de la possession physique du produit au client. Le risque
\nde perte ou de d\u00e9t\u00e9rioration du Produit est transf\u00e9r\u00e9 au client au moment de la Livraison.
\nLes prix de livraison applicables \u00e0 la commande sont ceux indiqu\u00e9s sur le site.
\nLa livraison est effectu\u00e9e \u00e0 l\u2019adresse de livraison indiqu\u00e9e par le client, \u00e9tant pr\u00e9cis\u00e9 qu\u2019il doit
\ns\u2019agir de l\u2019adresse de la r\u00e9sidence du client, d\u2019une personne physique de son choix ou d\u2019une personne
\nmorale.
\nLe client doit s\u2019assurer qu\u2019il a fourni des informations exactes et compl\u00e8tes concernant l\u2019adresse
\nde livraison.
\nLes commandes sont exp\u00e9di\u00e9es dans un d\u00e9lai maximum de 7 jours ouvr\u00e9s pour une Livraison en
\nFrance m\u00e9tropolitaine et de 14 jours ouvr\u00e9s pour une Livraison Internationale, \u00e0 compter de la
\npremi\u00e8re date ouvrable suivant la confirmation de la commande.
\nDes retards peuvent n\u00e9anmoins survenir en cas de circonstances impr\u00e9vues ou pour le lieu de livraison.
\nSi nous ne sommes pas en mesure de respecter la date de livraison pour quelque raison que ce
\nsoit, nous vous en informerons et vous proposerons de poursuivre le processus d\u2019achat avec une
\nnouvelle date de livraison, soit d\u2019annuler votre commande et de vous rembourser le montant total
\nque vous avez pay\u00e9.<\/p>\n

9. Conditions de paiement<\/strong>
\nMVAN se r\u00e9serve le droit de modifier ses prix \u00e0 tout moment mais les produits seront factur\u00e9s et
\npay\u00e9s sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande, sous r\u00e9serve
\nde disponibilit\u00e9.
\nLe client reconna\u00eet express\u00e9ment que la divulgation de son num\u00e9ro de carte bancaire \u00e0 MVAN
\ndonne \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 l\u2019autorisation de d\u00e9biter son compte du montant des produits command\u00e9s.
\nDes erreurs peuvent survenir malgr\u00e9 tous nos efforts pour nous assurer que les prix affich\u00e9s sur le
\nsite Web sont corrects. Si nous d\u00e9tectons une erreur dans le prix du ou des produit(s) que vous
\navez command\u00e9(s), nous vous en informerons dans les plus brefs d\u00e9lais et vous proposerons soit
\nde confirmer votre commande au prix correct, soit d\u2019annuler cette commande. Si nous ne vous
\ncontactons pas, la commande sera pay\u00e9e
\n.En cliquant sur \u00ab Autoriser le paiement \u00bb, vous confirmez que la carte de cr\u00e9dit vous appartient.
\nLes cartes de cr\u00e9dit sont soumises \u00e0 des contr\u00f4les de validit\u00e9 et \u00e0 l\u2019autorisation de l\u2019organisme
\n\u00e9metteur de ces cartes.
\nSi nous ne recevons pas l\u2019autorisation de paiement requise, nous ne serons pas tenus responsables
\ndu retard ou de l\u2019\u00e9chec de la livraison des produits et nous ne serons pas en mesure de
\nconclure un contrat avec vous.<\/p>\n

10. Dur\u00e9e du droit de r\u00e9tractation et conditions de retour<\/strong>
\nSelon l\u2019article L.221-18 du Code de la consommation, tout client non professionnel peut faire
\nusage de son droit de r\u00e9tractation pendant une p\u00e9riode de 14 jours \u00e0 compter de la livraison.
\nAdresse de retour :
\nDaniela Moldovan MVAN
\n5 rue des Sources
\n91210 Draveil
\nFrance
\nApr\u00e8s ces 14 jours, la vente est d\u00e9finitive.
\nLes produits doivent \u00eatre retourn\u00e9s avec leur emballage d\u2019origine, avec les \u00e9tiquettes d\u2019origine attach\u00e9es,
\nneufs, sans l\u2019avoir utilis\u00e9 ou lav\u00e9.
\nLe retour du ou des produits est \u00e0 la charge du client et se fait \u00e0 ses propres risques.<\/p>\n

11. Achat de produits en tant qu\u2019invit\u00e9<\/strong>
\nLe site vous offre \u00e9galement la possibilit\u00e9 d\u2019acheter des produits en tant qu\u2019invit\u00e9. Dans le cadre
\nde cette modalit\u00e9 d\u2019achat, vous ne devez fournir que les donn\u00e9es n\u00e9cessaires au traitement de
\nvotre commande.
\n\u00c0 la fin du processus d\u2019achat, vous \u00eates invit\u00e9 \u00e0 vous inscrire en tant qu\u2019utilisateur ou \u00e0 continuer
\nen tant qu\u2019utilisateur non enregistr\u00e9.<\/p>\n

12. Retours et \u00e9changes et produits d\u00e9fectueux<\/strong>
\nVous pouvez demander un retour ou un \u00e9change pour un ou plusieurs produits en nous contactant
\ndans les 14 jours suivant la date \u00e0 laquelle vous avez re\u00e7u votre colis. Tous les articles doivent
\n\u00eatre non port\u00e9s dans leur \u00e9tat d\u2019origine, avec toutes les \u00e9tiquettes et emballages d\u2019origine intacts
\npour pouvoir \u00eatre retourn\u00e9s.
\nLes retours et \u00e9changes sont gratuits en France Les \u00e9changes sont gratuits en Europe (sauf
\nroyaume-uni). Commandes europ\u00e9ennes et internationales, les frais de retour sont \u00e0 votre charge
\n(hors articles d\u00e9fectueux).
\nVeuillez noter que seuls les articles retourn\u00e9s \u00e0 l\u2019\u00e9tat neuf et dans leur emballage d\u2019origine seront
\naccept\u00e9s. Pour les retours, nous recommandons Colissimo. Nous vous conseillons fortement de
\nnous envoyer votre retour en utilisant un service enregistr\u00e9, tra\u00e7able, avec signature et avec les
\nproduits enti\u00e8rement assur\u00e9s, en cas de perte du colis.
\nS\u2019il vous pla\u00eet envoyez-nous un e-mail \u00e0 contact@mvanparis.com pour nous aviser que vous retournez
\nvos articles, avec votre num\u00e9ro de commande, et le num\u00e9ro de suivi de votre exp\u00e9dition
\nde retour. S\u2019il vous pla\u00eet envoyez-nous un e-mail de toute fa\u00e7on avant de retourner \u00e0
\ncontact@mvanparis.com pour nous aviser que vous retournez vos articles, avec votre num\u00e9ro de
\ncommande, et le num\u00e9ro de suivi de votre exp\u00e9dition en retour.
\nLorsque vous retournez des articles en dehors de l\u2019UE, assurez-vous d\u2019inclure clairement \u00ab Retours
\n\u00bb en haut de l\u2019adresse et de d\u00e9clarer les marchandises comme des retours au service de
\nmessagerie \/ postal. Cela \u00e9vitera que votre retour ne soit retard\u00e9 par Fran\u00e7ais douanes, ce qui
\nnous permettra de le traiter plus rapidement.
\nNous recommandons Colissimo. Nous vous conseillons fortement de nous envoyer votre retour en
\nutilisant un service enregistr\u00e9, tra\u00e7able, avec les produits enti\u00e8rement assur\u00e9s, en cas de perte du
\ncolis.
\nLes \u00e9changes sont gratuits en EUROPE (sauf au Royaume-Uni) Contactez-nous pour organiser
\nun \u00e9change: contact@mvanparis.com et nous fournir une taille et \/ ou une couleur de remplacement
\nparmi celles disponibles Nous vous enverrons une \u00e9tiquette de retour gratuite. Nous conserverons
\nensuite le nouvel article pour vous et d\u00e8s que nous recevrons votre retour, nous exp\u00e9dierons
\n\u00e0 l\u2019adresse de votre commande d\u2019origine.
\nVous recevrez un e-mail de confirmation d\u2019exp\u00e9dition lorsque le colis aura \u00e9t\u00e9 exp\u00e9di\u00e9.
\nEn cas de retour, les frais de port sont \u00e0 votre charge*. Cependant, nous vous rembourserons les
\nfrais si le produit pr\u00e9sente un d\u00e9faut.
\nDans ce cas, contactez notre service client \u00e0 l\u2019adresse suivante : contact@mvanparis.com
\nEn cas de d\u00e9faut visible d\u2019un produit, le client doit envoyer une demande \u00e0 contact@mvanparis.-
\ncom dans les 3 jours suivant la date de livraison. Toutes les demandes doivent mentionner le d\u00e9faut
\nconcern\u00e9.
\nA d\u00e9faut, la demande ne sera pas accept\u00e9e et aucun retour ou \u00e9change ne sera possible.
\nLe Produit sera retourn\u00e9, avec son emballage d\u2019origine, avec les \u00e9tiquettes d\u2019origine, flambant
\nneuf, sans l\u2019avoir utilis\u00e9 ou lav\u00e9 \u00e0 l\u2019adresse :
\nDaniela Moldovan MVAN
\n5 rue des Sources
\n91210 Draveil
\nFrance
\nDans le cas d\u2019un \u00e9change, les frais de retour de l\u2019article sont gratuits en Europe et les frais d\u2019envoi
\ndu nouvel article sont \u00e9galement \u00e0 notre charge.<\/p>\n

13. Remboursements<\/strong>
\nUn remboursement par MVAN de la commande retourn\u00e9e est effectu\u00e9 dans les 14 jours par la
\ncommunication par le client des droits de r\u00e9tractation. Les produits doivent \u00eatre en parfait \u00e9tat.
\nLe remboursement sera effectu\u00e9 par le m\u00eame moyen de paiement que celui utilis\u00e9 pour payer la
\ncommande. Si le moyen de paiement est expir\u00e9, le client doit contacter le service client pour
\nmettre \u00e0 jour le moyen de paiement.
\nMVAN ne peut \u00eatre tenu responsable si le remboursement est effectu\u00e9 sur un moyen de paiement
\nexpir\u00e9.
\nS\u2019il vous pla\u00eet pas que nous ne remboursons pas les frais d\u2019exp\u00e9dition.<\/p>\n

14. Couleurs<\/strong>
\nNous faisons tous les efforts raisonnables pour afficher avec pr\u00e9cision les attributs de nos produits,
\ny compris la composition et les couleurs. La couleur que vous voyez d\u00e9pendra de votre syst\u00e8me
\ninformatique, et nous ne pouvons pas garantir que votre ordinateur affichera avec pr\u00e9cision
\nces couleurs.<\/p>\n

15. Garantie<\/strong>
\nS\u2019il y a des d\u00e9fauts dans les marchandises que vous avez achet\u00e9es, MVAN respecte toutes les
\nr\u00e9glementations l\u00e9gales en mati\u00e8re de garantie. Si vous avez une plainte concernant des d\u00e9fauts
\n\u00e9vidents de mat\u00e9riaux ou de fabrication dans les marchandises que nous avons fournies, y compris
\nles dommages subis pendant le transport, veuillez nous en informer en nous retournant les
\nmarchandises sans d\u00e9lai en utilisant le formulaire de retour pr\u00e9-imprim\u00e9 fourni.
\nLes produits que nous vendons, en particulier les articles de nature artisanale, ont souvent des
\ncaract\u00e9ristiques sp\u00e9cifiques aux mat\u00e9riaux naturels utilis\u00e9s dans leur fabrication. Ces caract\u00e9ristiques
\npeuvent \u00eatre sujettes \u00e0 des variations de fibres, de textures, de noeuds ou de couleurs. Ces
\nvariations ne peuvent en aucun cas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9es comme des d\u00e9fauts ou des dommages.Vous
\ndevez, au contraire, \u00eatre conscient de l\u2019existence de ces variations et \u00eatre capable de les appr\u00e9cier.
\nNous ne choisissons que des produits de la plus haute qualit\u00e9, mais les caract\u00e9ristiques naturelles
\nsont inh\u00e9rentes \u00e0 nos produits et doivent \u00eatre accept\u00e9es comme faisant partie de l\u2019aspect
\nintrins\u00e8que de ces derniers. Les dispositions de cette clause n\u2019affecteront pas vos droits en tant
\nque consommateur, ni votre droit de r\u00e9silier le Contrat.<\/p>\n

16. Cession<\/strong>
\nMVAN se r\u00e9serve le droit de c\u00e9der ou de mettre en gage \u00e0 des tiers toute r\u00e9clamation de paiement
\nsurvenue dans le cadre de la livraison des marchandises.<\/p>\n

17. Indemnit\u00e9 de d\u00e9part<\/strong>
\nSi une partie des pr\u00e9sentes Conditions est rejet\u00e9e ou jug\u00e9e inefficace par un tribunal ou un organisme
\nde r\u00e9glementation, les autres Conditions continueront de s\u2019appliquer.<\/p>\n

18. Liens sur notre site Web<\/strong>
\nSi notre site Web contient des liens vers d\u2019autres sites et des donn\u00e9es de tiers, ces liens seront
\nfournis \u00e0 titre informatif uniquement, sans que nous n\u2019ayez aucun contr\u00f4le sur le contenu ou les
\ndonn\u00e9es de ces sites. En cons\u00e9quence, nous d\u00e9clinons toute responsabilit\u00e9 en cas de perte ou de
\nnuisance r\u00e9sultant de l\u2019utilisation de ces liens.<\/p>\n

19. Force majeure<\/strong>
\nNous ne serons pas tenus responsables de toute inex\u00e9cution ou de tout retard dans l\u2019ex\u00e9cution de
\nnos obligations contractuelles caus\u00e9 par des \u00e9v\u00e9nements \u00e9chappant \u00e0 notre contr\u00f4le raisonnable,
\nla Force Majeure, telle que d\u00e9finie \u00e0 l\u2019article 1218 du Code civil et par la jurisprudence.
\nIl est entendu, d\u2019une part, que nos obligations contractuelles seront suspendues aussi longtemps
\nqu\u2019en cas de Force Majeure et, d\u2019autre part, que nos d\u00e9lais pour faire face \u00e0 ces obligations seront
\nprolong\u00e9s pour une dur\u00e9e \u00e9quivalente \u00e0 celle du cas de Force Majeure. Nous nous efforcerons
\ndans la mesure du possible de mettre fin au cas de Force Majeure ou de trouver une solution nous
\npermettant de remplir nos obligations contractuelles malgr\u00e9 le cas de Force Majeure.<\/p>\n

20. Communications \u00e9crites<\/strong>
\nEn vertu de la r\u00e9glementation applicable, nous sommes tenus de vous envoyer certaines informations
\nou communications par \u00e9crit. En utilisant ce site Web, vous acceptez que votre communication
\navec nous se fasse principalement par voie \u00e9lectronique.<\/p>\n

21. Invalidit\u00e9 partielle<\/strong>
\nSi l\u2019une des dispositions des pr\u00e9sentes Conditions g\u00e9n\u00e9rales est jug\u00e9e invalide ou d\u00e9clar\u00e9e invalide
\nen vertu d\u2019une loi, d\u2019un r\u00e8glement ou \u00e0 la suite d\u2019une d\u00e9cision finale d\u2019une juridiction comp\u00e9tente,
\ncette disposition sera n\u00e9anmoins appliqu\u00e9e dans toute la mesure permise et les autres dispositions
\nresteront pleinement en vigueur et dans leur port\u00e9e.<\/p>\n

22. L\u00e9gislation applicable et juridiction comp\u00e9tente<\/strong>
\nL\u2019utilisation de notre site Web et les contrats d\u2019achat de produits sur ce site seront r\u00e9gis par la loi
\nFran\u00e7ais.
\nTout litige d\u00e9coulant de ou li\u00e9 \u00e0 l\u2019utilisation du site ou auxdits Contrats sera soumis \u00e0 la non-juridiction
\nexclusive des cours et tribunaux Fran\u00e7ais.
\nEn cas de litige entre les clients et MVAN concernant l\u2019interpr\u00e9tation, l\u2019ex\u00e9cution ou la r\u00e9siliation
\ndes pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales, MVAN encourage fortement le client \u00e0 contacter la soci\u00e9t\u00e9 en
\npremier lieu pour tenter de r\u00e9soudre le d\u00e9saccord \u00e0 l\u2019amiable.
\nMVAN informe par la pr\u00e9sente ses clients qu\u2019il existe des options alternatives de r\u00e8glement des
\ndiff\u00e9rends telles que la m\u00e9diation ou l\u2019arbitrage.
\nEn cas de litige non r\u00e9solu par le Service Client, le client peut contacter gratuitement le service de
\nm\u00e9diation de MEDICYS, par l\u2019interm\u00e9diaire de son site internet https:\/\/app.medicys.fr\/ ou par courrier
\npostal MEDICYS \u2013 73 boulevard de Clichy \u2013 75009 Paris, France.
\nLes clients peuvent \u00e9galement contacter la plate-forme pour des solutions \u00e0 l\u2019amiable selon la
\nCommission europ\u00e9enne disponibles \u00e0 http:\/\/ec.europa.eu\/consumers\/odr\/;<\/p>\n

23. R\u00e8gles d\u2019utilisation sur Internet<\/strong>
\nMVAN s\u2019engage \u00e0 faire ses meilleurs efforts pour s\u00e9curiser l\u2019acc\u00e8s, la consultation et l\u2019utilisation du
\nSite conform\u00e9ment aux r\u00e8gles d\u2019utilisation d\u2019Internet.
\nLe Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d\u2019\u00e9v\u00e9nement
\nind\u00e9pendant de la volont\u00e9 de notre soci\u00e9t\u00e9 et sous r\u00e9serve des \u00e9ventuelles pannes et maintenances
\nn\u00e9cessaires au bon fonctionnement du Site.
\nLes travaux de maintenance peuvent \u00eatre effectu\u00e9s sans pr\u00e9avis aux Clients.
\nLe Client d\u00e9clare accepter les caract\u00e9ristiques et les limites d\u2019Internet, et notamment ses performances
\ntechniques, les temps de r\u00e9ponse pour la consultation, l\u2019interrogation ou le transfert de
\ndonn\u00e9es et les risques li\u00e9s \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 des communications.
\nA cet \u00e9gard, le Client reconna\u00eet que :
\nson utilisation du site Web est \u00e0 ses propres risques et p\u00e9rils; le Site lui est accessible \u00ab en l\u2019\u00e9tat \u00bb
\net sous r\u00e9serve de sa disponibilit\u00e9.
\nTout mat\u00e9riel que le Client a t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 ou autrement obtenu lors de l\u2019utilisation du Site Web le fait
\n\u00e0 ses propres risques et p\u00e9rils.
\nLe Client est seul responsable de tout dommage subi par son ordinateur ou de toute perte de donn\u00e9es
\nr\u00e9sultant du t\u00e9l\u00e9chargement de ce mat\u00e9riel ou de la consultation du Site.
\nIl est donc de sa responsabilit\u00e9 de prendre toutes les mesures appropri\u00e9es afin de prot\u00e9ger ses
\npropres donn\u00e9es et\/ou logiciels contre la contamination par d\u2019\u00e9ventuels virus circulant sur le Site.
\nAucun conseil ou information, oral ou \u00e9crit, obtenu de notre soci\u00e9t\u00e9 ou lors de l\u2019utilisation du Site
\nn\u2019est susceptible de cr\u00e9er des garanties non express\u00e9ment pr\u00e9vues par les Conditions G\u00e9n\u00e9rales
\nde Vente.
\nLe Client est seul responsable de l\u2019utilisation qu\u2019il fait du Site.
\nLa communication de ses Codes d\u2019acc\u00e8s ou, en g\u00e9n\u00e9ral, de toute information jug\u00e9e confidentielle
\nse fait sous sa propre responsabilit\u00e9.
\nIl appartient au Client de prendre toutes les mesures n\u00e9cessaires pour que les caract\u00e9ristiques
\ntechniques de son \u00e9quipement lui permettent de consulter le Site.<\/p>\n

24. Commentaires et suggestions<\/strong>
\nVos remarques et commentaires sont toujours les bienvenus. Vous pouvez nous les envoyer \u00e0
\ncontact@mvanparis.com[\/vc_column_text][\/vc_column][vc_column width=\u00a0\u00bb1\/6″][\/vc_column][\/vc_row]<\/p>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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