Vous êtes actuellement connecté au site internet mvanparis.com, enregistrée au RCS de Paris en
France, sous le numéro………, siège social : 5 rue des Sources, 91210 Draveil, France; email :
contact@mvanparis.com, TVA non applicable, article 293B du CGI, directeur de publication : Daniela
Moldovan.
1. Dispositions générales
Les Conditions Générales de Vente détaillées ci-dessous s’appliquent à toutes les commandes
passées auprès de MVAN pour l’ensemble des produits et services proposés sur le Site.
Veuillez lire attentivement ces conditions, notre politique en matière de cookies et notre politique
de confidentialité avant d’utiliser ce site Web. En utilisant ce site Web ou en passant une commande,
vous acceptez d’être lié par ces conditions et par nos politiques de protection des données.
Veuillez vous assurer d’avoir lu et compris les Conditions avant de passer votre commande.
2. Coordonnées et votre visite sur le site
Les informations ou données personnelles que vous nous communiquez seront traitées conformément
à
Politiques de protection des données. En utilisant ce site Web, vous acceptez le traitement de ces
informations et coordonnées et vous déclarez que toutes les informations ou coordonnées fournies
sont vraies et exactes.
3. Utilisation de notre site Web
En utilisant ce site Web et en passant des commandes sur celui-ci, vous acceptez de:
Utilisez ce site Web uniquement pour des consultations ou pour passer des commandes légalement
valides.
Ne passez pas de commandes fausses ou frauduleuses. Si nous avons des raisons de penser
qu’une telle commande a été passée, nous serons autorisés à l’annuler et à en informer les autorités
compétentes.
Fournissez-nous votre adresse e-mail, votre adresse postale et / ou d’autres informations de
contact réelles et exactes. De même, vous nous autorisez à utiliser ces données afin que nous
puissions vous contacter dans le cadre de votre commande, le cas échéant.
Vous ne pourrez pas passer de commande si vous ne nous fournissez pas toutes les données requises.
Pour passer une commande, le client doit avoir atteint la majorité et jouir de sa pleine capacité
juridique pour conclure des contrats, et posséder une carte de paiement valide émise par
une banque acceptable pour le paiement MVAN fournir.
4. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site au jour où le Client consulte le Site.
Les offres de produits et les prix sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Ces produits sont ceux listés le jour de la consultation par l’utilisateur. Lorsque le produit n’est pas
disponible, il sera affiché sur le site, sinon, en cas d’erreur, MVAN s’engage à en informer le client
par e-mail dans les plus brefs délais. Si le produit a déjà été payé, MVAN s’engage à rembourser
au client le prix de l’article. Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus
grande précision possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions se sont produites dans cette présentation,
MVAN ne saurait être tenue responsable. Les photographies et textes illustrant les produits
n’entrent pas dans le champ contractuel.
5. Prix
Les prix sont mentionnés sur les sites Web en Euros. Les prix sont TTC mais excluent les frais de
livraison (qui seront ajoutés au montant total à payer) et tous les droits de douane et autres taxes.
Certains pays en dehors de l’Union européenne peuvent être soumis à des frais supplémentaires
(droits, taxes) à la réception en fonction de la législation de leur pays.
MVAN se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les produits restent la propriété de
MVAN jusqu’au paiement intégral du prix.
6. Commande
L’acceptation d’une commande passée sur le site est subordonnée au respect de la procédure
mise en place par MVAN, exprimée par une succession de différentes étapes que le client devra
suivre pour valider sa commande.
Le Client peut à tout moment modifier ou retirer les produits ajoutés dans son panier.
Le panier résume les produits sélectionnés par le client, ainsi que son prix, et les frais d’expédition,
hors taxes et autres taxes. Le Client peut modifier à tout moment son panier avant de valider la
commande.
Le prix payé par le client n’inclut pas les taxes douanières et autres. Ces frais supplémentaires
sont directement payés par le client au transporteur.
7. Refus de commande
Nous nous réservons le droit de retirer tout produit de ce site Web à tout moment et de remplacer
ou de modifier tout contenu ou information qu’il présente. Bien que nous mettions toujours tout en
oeuvre pour répondre au mieux à toutes les commandes, des circonstances exceptionnelles
peuvent survenir, telles qu’un problème de fabrication ou d’inventaire ou un incident de paiement,
et nous obliger à refuser de traiter une commande après vous avoir envoyé la confirmation de
commande. Nous nous réservons ce droit à tout moment. Dans ce cas, si le paiement a déjà été
effectué, nous vous rembourserons tous les montants payés, y compris les frais de livraison dans
les plus brefs délais, selon le même mode de paiement que celui que vous avez utilisé lors de la
transaction. Dans tous les cas, ce remboursement n’entraînera aucun frais à votre charge.
Nous nous réservons le droit de refuser ou d’annuler toute commande passée par un client avec
lequel nous avons actuellement un litige concernant le paiement d’une commande antérieure ou
un soupçon objectif de fraude.
8. Livraison
Les livraisons sont effectuées par notre service postal local. Nous livrons du lundi au vendredi.
La livraison a lieu au moment du transfert de la possession physique du produit au client. Le risque
de perte ou de détérioration du Produit est transféré au client au moment de la Livraison.
Les prix de livraison applicables à la commande sont ceux indiqués sur le site.
La livraison est effectuée à l’adresse de livraison indiquée par le client, étant précisé qu’il doit
s’agir de l’adresse de la résidence du client, d’une personne physique de son choix ou d’une personne
morale.
Le client doit s’assurer qu’il a fourni des informations exactes et complètes concernant l’adresse
de livraison.
Les commandes sont expédiées dans un délai maximum de 7 jours ouvrés pour une Livraison en
France métropolitaine et de 14 jours ouvrés pour une Livraison Internationale, à compter de la
première date ouvrable suivant la confirmation de la commande.
Des retards peuvent néanmoins survenir en cas de circonstances imprévues ou pour le lieu de livraison.
Si nous ne sommes pas en mesure de respecter la date de livraison pour quelque raison que ce
soit, nous vous en informerons et vous proposerons de poursuivre le processus d’achat avec une
nouvelle date de livraison, soit d’annuler votre commande et de vous rembourser le montant total
que vous avez payé.
9. Conditions de paiement
MVAN se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés et
payés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande, sous réserve
de disponibilité.
Le client reconnaît expressément que la divulgation de son numéro de carte bancaire à MVAN
donne à la société l’autorisation de débiter son compte du montant des produits commandés.
Des erreurs peuvent survenir malgré tous nos efforts pour nous assurer que les prix affichés sur le
site Web sont corrects. Si nous détectons une erreur dans le prix du ou des produit(s) que vous
avez commandé(s), nous vous en informerons dans les plus brefs délais et vous proposerons soit
de confirmer votre commande au prix correct, soit d’annuler cette commande. Si nous ne vous
contactons pas, la commande sera payée
.En cliquant sur « Autoriser le paiement », vous confirmez que la carte de crédit vous appartient.
Les cartes de crédit sont soumises à des contrôles de validité et à l’autorisation de l’organisme
émetteur de ces cartes.
Si nous ne recevons pas l’autorisation de paiement requise, nous ne serons pas tenus responsables
du retard ou de l’échec de la livraison des produits et nous ne serons pas en mesure de
conclure un contrat avec vous.
10. Durée du droit de rétractation et conditions de retour
Selon l’article L.221-18 du Code de la consommation, tout client non professionnel peut faire
usage de son droit de rétractation pendant une période de 14 jours à compter de la livraison.
Adresse de retour :
Daniela Moldovan MVAN
5 rue des Sources
91210 Draveil
France
Après ces 14 jours, la vente est définitive.
Les produits doivent être retournés avec leur emballage d’origine, avec les étiquettes d’origine attachées,
neufs, sans l’avoir utilisé ou lavé.
Le retour du ou des produits est à la charge du client et se fait à ses propres risques.
11. Achat de produits en tant qu’invité
Le site vous offre également la possibilité d’acheter des produits en tant qu’invité. Dans le cadre
de cette modalité d’achat, vous ne devez fournir que les données nécessaires au traitement de
votre commande.
À la fin du processus d’achat, vous êtes invité à vous inscrire en tant qu’utilisateur ou à continuer
en tant qu’utilisateur non enregistré.
12. Retours et échanges et produits défectueux
Vous pouvez demander un retour ou un échange pour un ou plusieurs produits en nous contactant
dans les 14 jours suivant la date à laquelle vous avez reçu votre colis. Tous les articles doivent
être non portés dans leur état d’origine, avec toutes les étiquettes et emballages d’origine intacts
pour pouvoir être retournés.
Les retours et échanges sont gratuits en France Les échanges sont gratuits en Europe (sauf
royaume-uni). Commandes européennes et internationales, les frais de retour sont à votre charge
(hors articles défectueux).
Veuillez noter que seuls les articles retournés à l’état neuf et dans leur emballage d’origine seront
acceptés. Pour les retours, nous recommandons Colissimo. Nous vous conseillons fortement de
nous envoyer votre retour en utilisant un service enregistré, traçable, avec signature et avec les
produits entièrement assurés, en cas de perte du colis.
S’il vous plaît envoyez-nous un e-mail à contact@mvanparis.com pour nous aviser que vous retournez
vos articles, avec votre numéro de commande, et le numéro de suivi de votre expédition
de retour. S’il vous plaît envoyez-nous un e-mail de toute façon avant de retourner à
contact@mvanparis.com pour nous aviser que vous retournez vos articles, avec votre numéro de
commande, et le numéro de suivi de votre expédition en retour.
Lorsque vous retournez des articles en dehors de l’UE, assurez-vous d’inclure clairement « Retours
» en haut de l’adresse et de déclarer les marchandises comme des retours au service de
messagerie / postal. Cela évitera que votre retour ne soit retardé par Français douanes, ce qui
nous permettra de le traiter plus rapidement.
Nous recommandons Colissimo. Nous vous conseillons fortement de nous envoyer votre retour en
utilisant un service enregistré, traçable, avec les produits entièrement assurés, en cas de perte du
colis.
Les échanges sont gratuits en EUROPE (sauf au Royaume-Uni) Contactez-nous pour organiser
un échange: contact@mvanparis.com et nous fournir une taille et / ou une couleur de remplacement
parmi celles disponibles Nous vous enverrons une étiquette de retour gratuite. Nous conserverons
ensuite le nouvel article pour vous et dès que nous recevrons votre retour, nous expédierons
à l’adresse de votre commande d’origine.
Vous recevrez un e-mail de confirmation d’expédition lorsque le colis aura été expédié.
En cas de retour, les frais de port sont à votre charge*. Cependant, nous vous rembourserons les
frais si le produit présente un défaut.
Dans ce cas, contactez notre service client à l’adresse suivante : contact@mvanparis.com
En cas de défaut visible d’un produit, le client doit envoyer une demande à contact@mvanparis.-
com dans les 3 jours suivant la date de livraison. Toutes les demandes doivent mentionner le défaut
concerné.
A défaut, la demande ne sera pas acceptée et aucun retour ou échange ne sera possible.
Le Produit sera retourné, avec son emballage d’origine, avec les étiquettes d’origine, flambant
neuf, sans l’avoir utilisé ou lavé à l’adresse :
Daniela Moldovan MVAN
5 rue des Sources
91210 Draveil
France
Dans le cas d’un échange, les frais de retour de l’article sont gratuits en Europe et les frais d’envoi
du nouvel article sont également à notre charge.
13. Remboursements
Un remboursement par MVAN de la commande retournée est effectué dans les 14 jours par la
communication par le client des droits de rétractation. Les produits doivent être en parfait état.
Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé pour payer la
commande. Si le moyen de paiement est expiré, le client doit contacter le service client pour
mettre à jour le moyen de paiement.
MVAN ne peut être tenu responsable si le remboursement est effectué sur un moyen de paiement
expiré.
S’il vous plaît pas que nous ne remboursons pas les frais d’expédition.
14. Couleurs
Nous faisons tous les efforts raisonnables pour afficher avec précision les attributs de nos produits,
y compris la composition et les couleurs. La couleur que vous voyez dépendra de votre système
informatique, et nous ne pouvons pas garantir que votre ordinateur affichera avec précision
ces couleurs.
15. Garantie
S’il y a des défauts dans les marchandises que vous avez achetées, MVAN respecte toutes les
réglementations légales en matière de garantie. Si vous avez une plainte concernant des défauts
évidents de matériaux ou de fabrication dans les marchandises que nous avons fournies, y compris
les dommages subis pendant le transport, veuillez nous en informer en nous retournant les
marchandises sans délai en utilisant le formulaire de retour pré-imprimé fourni.
Les produits que nous vendons, en particulier les articles de nature artisanale, ont souvent des
caractéristiques spécifiques aux matériaux naturels utilisés dans leur fabrication. Ces caractéristiques
peuvent être sujettes à des variations de fibres, de textures, de noeuds ou de couleurs. Ces
variations ne peuvent en aucun cas être considérées comme des défauts ou des dommages.Vous
devez, au contraire, être conscient de l’existence de ces variations et être capable de les apprécier.
Nous ne choisissons que des produits de la plus haute qualité, mais les caractéristiques naturelles
sont inhérentes à nos produits et doivent être acceptées comme faisant partie de l’aspect
intrinsèque de ces derniers. Les dispositions de cette clause n’affecteront pas vos droits en tant
que consommateur, ni votre droit de résilier le Contrat.
16. Cession
MVAN se réserve le droit de céder ou de mettre en gage à des tiers toute réclamation de paiement
survenue dans le cadre de la livraison des marchandises.
17. Indemnité de départ
Si une partie des présentes Conditions est rejetée ou jugée inefficace par un tribunal ou un organisme
de réglementation, les autres Conditions continueront de s’appliquer.
18. Liens sur notre site Web
Si notre site Web contient des liens vers d’autres sites et des données de tiers, ces liens seront
fournis à titre informatif uniquement, sans que nous n’ayez aucun contrôle sur le contenu ou les
données de ces sites. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité en cas de perte ou de
nuisance résultant de l’utilisation de ces liens.
19. Force majeure
Nous ne serons pas tenus responsables de toute inexécution ou de tout retard dans l’exécution de
nos obligations contractuelles causé par des événements échappant à notre contrôle raisonnable,
la Force Majeure, telle que définie à l’article 1218 du Code civil et par la jurisprudence.
Il est entendu, d’une part, que nos obligations contractuelles seront suspendues aussi longtemps
qu’en cas de Force Majeure et, d’autre part, que nos délais pour faire face à ces obligations seront
prolongés pour une durée équivalente à celle du cas de Force Majeure. Nous nous efforcerons
dans la mesure du possible de mettre fin au cas de Force Majeure ou de trouver une solution nous
permettant de remplir nos obligations contractuelles malgré le cas de Force Majeure.
20. Communications écrites
En vertu de la réglementation applicable, nous sommes tenus de vous envoyer certaines informations
ou communications par écrit. En utilisant ce site Web, vous acceptez que votre communication
avec nous se fasse principalement par voie électronique.
21. Invalidité partielle
Si l’une des dispositions des présentes Conditions générales est jugée invalide ou déclarée invalide
en vertu d’une loi, d’un règlement ou à la suite d’une décision finale d’une juridiction compétente,
cette disposition sera néanmoins appliquée dans toute la mesure permise et les autres dispositions
resteront pleinement en vigueur et dans leur portée.
22. Législation applicable et juridiction compétente
L’utilisation de notre site Web et les contrats d’achat de produits sur ce site seront régis par la loi
Français.
Tout litige découlant de ou lié à l’utilisation du site ou auxdits Contrats sera soumis à la non-juridiction
exclusive des cours et tribunaux Français.
En cas de litige entre les clients et MVAN concernant l’interprétation, l’exécution ou la résiliation
des présentes conditions générales, MVAN encourage fortement le client à contacter la société en
premier lieu pour tenter de résoudre le désaccord à l’amiable.
MVAN informe par la présente ses clients qu’il existe des options alternatives de règlement des
différends telles que la médiation ou l’arbitrage.
En cas de litige non résolu par le Service Client, le client peut contacter gratuitement le service de
médiation de MEDICYS, par l’intermédiaire de son site internet https://app.medicys.fr/ ou par courrier
postal MEDICYS – 73 boulevard de Clichy – 75009 Paris, France.
Les clients peuvent également contacter la plate-forme pour des solutions à l’amiable selon la
Commission européenne disponibles à http://ec.europa.eu/consumers/odr/;
23. Règles d’utilisation sur Internet
MVAN s’engage à faire ses meilleurs efforts pour sécuriser l’accès, la consultation et l’utilisation du
Site conformément aux règles d’utilisation d’Internet.
Le Site est accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’événement
indépendant de la volonté de notre société et sous réserve des éventuelles pannes et maintenances
nécessaires au bon fonctionnement du Site.
Les travaux de maintenance peuvent être effectués sans préavis aux Clients.
Le Client déclare accepter les caractéristiques et les limites d’Internet, et notamment ses performances
techniques, les temps de réponse pour la consultation, l’interrogation ou le transfert de
données et les risques liés à la sécurité des communications.
A cet égard, le Client reconnaît que :
son utilisation du site Web est à ses propres risques et périls; le Site lui est accessible « en l’état »
et sous réserve de sa disponibilité.
Tout matériel que le Client a téléchargé ou autrement obtenu lors de l’utilisation du Site Web le fait
à ses propres risques et périls.
Le Client est seul responsable de tout dommage subi par son ordinateur ou de toute perte de données
résultant du téléchargement de ce matériel ou de la consultation du Site.
Il est donc de sa responsabilité de prendre toutes les mesures appropriées afin de protéger ses
propres données et/ou logiciels contre la contamination par d’éventuels virus circulant sur le Site.
Aucun conseil ou information, oral ou écrit, obtenu de notre société ou lors de l’utilisation du Site
n’est susceptible de créer des garanties non expressément prévues par les Conditions Générales
de Vente.
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La communication de ses Codes d’accès ou, en général, de toute information jugée confidentielle
se fait sous sa propre responsabilité.
Il appartient au Client de prendre toutes les mesures nécessaires pour que les caractéristiques
techniques de son équipement lui permettent de consulter le Site.
24. Commentaires et suggestions
Vos remarques et commentaires sont toujours les bienvenus. Vous pouvez nous les envoyer à
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